Mentions légales

Mentions légales

 

Textes et photos non contractuels. Les informations présentées sur ce site sont susceptibles de changer sans aucun préavis ni notification.
La reproduction des textes de ce site est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion; respect de l’intégrité des documents reproduits et à condition que la mention copyright suivante apparaisse sur toute reproduction : « Ce document provient du site Web https://pflv.marpa-franchecomte.fr. Les droits de reproductions sont réservés et strictement limités. ».
Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle du site, par quelque procédé que ce soit, est illicite et formellement interdite sauf autorisation expresse de https://pflv.marpa-franchecomte.fr.

 

Utilisations permises — vous êtes autorisé à :

 

-Copier des pages et des images figurant sur ce site Web sur votre ordinateur personnel à des fins non-commerciales ;
-Imprimer des pages figurant sur le site Web https://pflv.marpa-franchecomte.fr à des fins personnelles et non-commerciales ;
-Iréer un lien hypertexte de votre site Web vers n’importe quelle page Web https://pflv.marpa-franchecomte.fr.

 

Utilisations non permises — vous n’êtes pas autorisé à :

-Dupliquer les fichiers du site Web https://pflv.marpa-franchecomte.fr ou de n’importe quelle partie de celui-ci vers un autre système d’information à des fins de republication – un processus communément appelé « mirroring » ;
-Distribuer, publier ou afficher de quelque façon que ce soit des pages HTML, textes ou images du site Web https://pflv.marpa-franchecomte.fr à des fins commerciales ;
-Créer des œuvres dérivées des pages HTML, textes ou images du site Web https://pflv.marpa-franchecomte.fr.

 

Site réalisé par TiBo graphiste à Besançon
Rédaction : Thibault Bouday
Hébergeur: O2switch, 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

Copyright © 2012-2022 https://pflv.marpa-franchecomte.fr

Tous droits réservés.